La traçabilité dans le domaine de l’automobile
Pour comprendre ce que recouvre la traçabilité, c’est incontestablement vers l’automobile qu’il faut se tourner. Ce secteur l’applique depuis de nombreuses années de façon quasi standardisée et fait apparaître six niveaux d’information.
 A commencer par le n° de produit, suivi de celui de la quantité, puis du n° du fournisseur, du n° d’étiquette et du n° de lot, et enfin du code-barre indiquant l’adresse. La traçabilité des produits est très développée dans l’automobile, notamment pour le rappel de véhicules jusqu’à sa destruction finale. Plusieurs états membres réglementent les produits mécaniques, comme les éléments de fixation ou les vis dites de sécurité, qui bénéficient d’une forte traçabilité tant pour des raisons économiques que de sûreté. La traçabilité des substances toxiques est aujourd’hui une préoccupation réelle du secteur automobile.
Objectifs :
 Sécurité et contrôle des produits
Amélioration de la qualité de l’information relative au produit
Prouver que le produit est conforme aux exigences qualité
Répondre aux demandes d’administration ou organismes divers
Réglementation :
 L’industrie automobile française a pris le virage des standards EAN : les groupes PSA et Renault par exemple se sont lancés depuis longtemps dans une démarche commune de mise en œuvre des standards EAN.UCC, tant en interne qu’auprès de leurs fournisseurs. Dans un premier temps, PSA et Renault avaient pour objectif de généraliser l’utilisation des codes EAN-13 pour l’identification de tous les produits "hors fabrication, c’est-à-dire des produits qui n’entrent pas directement mais qui concourent à la fabrication d’un véhicule (ex : pièces de rechange des biens d’équipement (détecteurs, roulements, ...), pièces d’usure dont la consommation est proportionnelle à la production (embouts de vissage, buses de peinture, ...).
VIN : identifier chaque véhicule
Aujourd’hui, la traçabilité concerne les pièces usagées comme les véhicules eux-mêmes. Les machines de marquage permettent de graver chaque véhicule et d’en assurer une traçabilité quasi totale. Un système qui assure l’identification du véhicule par un numéro de châssis (VIN - Vehicle Identification Number - figurant sur la carte grise) et permet l’archivage du numéro. Ainsi, le véhicule est identifiable à chaque étape de son « existence » : immatriculation, assurances, vente, revente, ..
Et depuis mai 2006, un dispositif a été mis en place pour améliorer les conditions de traitement des déchets (métaux, plastiques, fluides...) générés par les véhicules hors d’usage.
Taux de recyclage de 85% pour l’année 2015
 Chaque année, près de 1,5 millions de véhicules hors d’usage sont détruits. Ces épaves automobiles doivent faire l’objet d’une dépollution systématique avant leur élimination. Métaux, tissus, plastiques, huiles diverses et autres liquides ont pour vocation d’être réutilisés, recyclés ou valorisés. Pour 2006, le taux de réutilisation et de recyclage était fixé par Bruxelles à 80 % et le taux de valorisation de ces déchets devaient atteindre 85%. Pour 2015, ces taux devront être respectivement de 85% et de 95 %.
En outre, la suppression définitive d’un véhicule est l’un des moyens de connaître et de gérer les flux de ces déchets. Cette annulation des immatriculations vise à tracer plus sûrement l’ensemble du parc automobile.
Pour prévenir les dérives, l’article R. 322-9 du code de la route prévoit que cette annulation d’immatriculation n’est effective que sur présentation d’un document « prouvant » la destruction du véhicule par un opérateur agréé. Seuls les démolisseurs, centres de traitement ou broyeurs ayant obtenu un agrément préfectoral peuvent traiter les épaves automobiles dans le respect de l’environnement.
Ces entreprises agréées doivent confirmer à l’autorité ayant délivré le certificat d’immatriculation la destruction effective du véhicule dans les quinze jours suivant cette destruction. Le préfet procède alors à l’enregistrement de la destruction et à l’annulation de l’immatriculation.
Fabienne Gougeon
Mise à jour février 2009
Sources :
Conseil National des Professions de l’Automobile (CNPA)
Enviro 2B
Sic Marking
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